LES EVENEMENTS DE L'ANNEE 2013

Les événements de l'année 2013

Le 17 décembre 2013


Un bon moyen de ne pas oublier les actions menées sur une année, est de les lister par date.
La principale vocation du site est de garder en mémoire tous faits d'une association composée de BENEVOLES.
On peut SALUER le travail de fourmi des femmes et des hommes de l'ombre.

Merci à vous lecteurs, merci aux intervenants.

Bonne lecture.

Le 12 décembre 2013
Pour ceux qui n'ont pas intégré la nomenclature 14, le compte administratif 2013 doit être constitué en M 1.5.7.

De plus, le passage en nomenclature en M14 ne nécessite pas une délibération particulière par le bureau.
Par contre, l'établissement du budget primitif de 2014 devra s'appuyer sur le nouveau imprimé M14. (Vote par nature).



Le 20 novembre 2013
Le compte administratif 2013 selon la nomenclature M14 a été constitué et envoyé à la Trésorerie de Roquebillière pour validation.
A l'issue de cette étape, la procédure de l'élaboration du compte administratif sera communiquée à l'ensemble des ASAs adhérentes de la Fédération.
Le 29 novembre 2013, une réunion est planifiée pour élire le président & les vice-présidents de la Fédération des structures d'irrigation Alpes Maritimes.


Le 02 novembre 2013
M. Le Président a procédé à la fermeture du canal ce samedi 02 Novembre 2013.
Pour cela, il a ouvert la trappe de dérivation de l'eau du canal vers la Gordolasque,
Il a fermé le canal à Candoulente et également aux Eboulis.
Cette procédure permet de dévier l'eau de pluie dans les cours d'eau, et de sécuriser l'ouvrage du canal contre les intempéries.
Ce travail demande une intervention de + trois heures.
Un grand merci au Président, M Pouchol Luc.

Quelques photos prises durant son opération de fermeture.

La prise d'eau Gordolasque






Secteur Candoulente



Secteur les Eboulis



Le 31 Octobre 2013:
Le président annonce la fermeture du canal du Véséou Supérieur le week-end du 02 ou 03 novembre 2013.
Nous vous invitons à mettre hors gel, votre système de fermeture des vannes, d'ouvrir les vannes placées aux extrémités des tuyaux de descente situées dans les canaux secondaires lorsque l'opération de fermeture sera effective.
D'avance merci.

La prise d'eau à la Gordolasque.



Le 26 Octobre 2013:
Le bon fonctionnement du canal du Véséou en cette période d'automne dépend de la vigilance de chaque propriétaire.
Si vous constatez la présence de feuilles, de branchages, nous vous prions d'effectuer le nettoyage.
L'urgence d'une intervention est très forte.
Par contre, nous vous demandons de nous envoyer un courriel pour nous signaler le dysfonctionnement.
(adresse : canalasa06@gmail.com>
D'avance merci.

Le 16 Octobre 2013:
Un peu de statistique :
Du 01 janvier 2013 au 15 octobre, vous avez été 55754 internautes à consulter le site www.canalduVeseou-sup.com.
Un grand merci à vous tous.
A bientôt.

Le 09 Octobre 2013:
On peut remercier FORCE06 et M. Le Maire de Belvédère, Monsieur Burro Paul pour une intervention technique dans le secteur Cougnas.
Après la mini-tornade du 29 juillet 2013, Beaucoup d' arbres bordant le canal ont été déracinés, interdisant l'accès au canal d'irrigation.
Les techniciens de Force06 ont nettoyé le secteur avec une efficacité remarquable.
Le canal a retrouvé son image d'origine, dégagé de toutes les branchages de tout genre.
Un vrai travail de TITANS.
Merci aux intervenants de FORCE 06.

.

Quelques photos : Décanteurs au niveau de la Gordolasque.



Ci-dessous le canal à quelques 300 m de la prise d'eau.


Le 02 Octobre 2013:
Réunion du bureau:
- Délibération : Désignation du représentant de l'ASA au sein de la Fédération pour l'année 2013-2014 : M MILLOTTE Gérard .
- Présentation des différents systèmes de mesure du débit :
* Calcul du débit selon l'ouverture des différentes vannes;
* Pose d'un système en début 2014.
- Avancement du projet Réaménagement du Secteur du Cougnas:
- Demandes de subventions auprès du CG06 & de la Région PCA : stand by.
Levée de la séance
Le 15 septembre 2013:
La Fédération des Structures d'Irrigation Alpes Maritimes organise son assemblée générale le samedi 19 Octobre 2013 à 16h30 à la Mairie de Roquebillière.
A cette occasion, les travaux réalisés en 2013 pour aider les ASA adhérentes seront abordés, en particulier :

le guide pratique des procédures administratives et comptables des ASA,

le dispositif des systèmes de mesures des débits,

le modèle informatisé du budget et du compte administratif en nomenclature M.14.

le projet européen SEPA, la fin des virements domestiques au profil des échanges européens SEPA.

la solution informatique conçue pour les ASA

Le 03 septembre 2013:
La fédération des structures d'Irrigation Alpes Maritimes a transmis à chaque président des ASA adhérentes un document 'Systèmes de Mesure adaptés'.
Il donne le détail des différents systèmes pour respecter la réglementation de l'eau de 2014.
Les thèmes sont :

Mesures eux-mêmes.

Exemple d'une application d'un système.

Systèmes proposés

Dispositif protection de la faune aquatique.

Idée de coût d'une échelle limnimétriques.

Si vous êtes responsable d'un canal d'irrigation ou d'un système de captage d'eau, vous pouvez bénéficier de la documentation, sur demande expresse.
-> Demande à federation.SI06@gmail.com.

Le 26 Aoùt 2013:
La Fédération a demandé aux présidents des ASA adhérentes de désigner leur représentant.
Celui-ci sera élu au sein du conseil d'administration sur la période 2013-2014.
L'Assemblée Générale de la Fédération est planifiée en Octobre 2013 à Roquebillière.

Le 19 Aoùt 2013:
Après plusieurs interventions de propriétaires sur le canal, pour supprimer les bouchons dans les secteurs Cougnas & Candoulente, le canal fonctionne correctement.
En période de grand beau, l'arrosage est vraiment nécessaire.
merci aux intervenants

Avis aux propriétaires de l'ASA du Canal du Véséou Supérieur.

Le trésor public a expédié les appels de cotisations de l'exercice 2013.
Pour faciliter le suivi des encaissements, nous vous prions de régler au plus tôt votre cotisation.
D'avance merci.

Le 05 Aoùt 2013:
Le lundi 29 Juillet 2013, vers 07h30, un terrible orage a frappé le village du Belvédère et ses environs. Des vents très violents , hors catégories, ont déraciné des arbres, cassé des branches.
Cette mini-tempête a eu un impact très significatif sur l'environnement de la Gordolasque.
Par endroits, on a du mal à retrouver le canal sous les amas de branches, de troncs,...
. Ci-dessous quelques photos prises par le Président,



Nous recherchons des volontaires pour dégager le secteur du Cougnas, très endommagé.

N'hésitez pas à nous écrire à canalasa06@gmail.com.

Le 27 juillet 2013:
Nous recherchons des volontaires pour effectuer une visite de contrôle du canal.
N'hésitez pas à nous écrire à canalasa06@gmail.com.

Le 11 juillet 2013:
Réunion du bureau :
- Points sur la réforme comptable avec la présentation d'un budget M14 et sur la réglementation du débit réservé,
- Remise de l'ensemble des demandes de paiement 2013 au Président,
- Situation du Projet Réaménagement du Secteur Candoulente,
- Dépôt des documents de l'ASA du Canal du Véséou à la Préfecture.

Le 26 Juin 2013:
Annonce de la Fédération des Structures d'irrigation AM.
Le guide pratique des tâches administratives d'une ASA a été constitué.
Un contrôle par les adhérents de la Fédé sera demandé pour l'adapter si nécessaire.
L'objectif 2013 fixé par son Président est déjà atteint.
Elle laisse le soin aux membres de la Fédération de juger la pertinence du mode d'emploi.
Elle a constitué un modèle BUDGET PRIMITIF M14 en feuille EXCEL , paramétrable.
De ce modèle, elle a enrichi les données comptables de l'ASA du Canal du Véséou pour éditer le budget 2013 en nomenclature M14.
Le document en PDF a été communiqué à la Trésorerie de Roquebillière pour contrôle et pour validation.

L'action de la Fédération est réelle. On ne peut que l'encourager
Merci aux intéressés .
Le 02 Juin 2013:
A compter du 01 Janvier 2014, la nomenclature M.1-5-7 applicable aux Associations Syndicales Autorisées disparaît définitivement et est remplacée par la nomenclature M14 abrégée applicable aux communes de moins de 500 habitants.

Pour faciliter ce passage obligatoire, la Fédération des Structures Irrigation A.M a présenté à ces membres, une solution informatique pour permettre aux ASA adhérentes de lui soumettre la gestion des mandats et des bordereaux, la confection du compte administratif et du budget selon la comptabilité M14.
La mutualisation des charges apportera aux bénéficiaires des avantages financiers de fonctionnement.
La Fédération invite aux autres ASAs à adhérer à cette solution moderne et pérenne.
Dès 2015, une réforme portant sur la numérisation des documents est attendue.
La fédération en aidant les présidentes ou les présidents des ASA a la volonté de faire perdurer le patrimoine de l'arrière-pays que représente le canal d'irrigation, source de vie.

Le 23 Mai 2013:
La Fédération des Structures d'Irrigation 06 propose une solution informatique pour permettre aux adhérents de :
- créer le compte administratif et le budget en M 14.
- saisir les bordereaux & mandats,
- et transmettre directement les documents à la Trésorerie .
Ce projet sera présenté aux ASA adhérentes le samedi 01 Juin 2013.
Si vous êtes intéressé par cette solution, vous pouvez nous envoyer un courriel à canalasa06@gmail.com

Le 15 Mai 2013:
On publie un nouveau sondage portant sur le changement des statuts de l'ASA du Canal du Véséou Supérieur.
La difficulté de recruter des propriétaires pour entrer dans le bureau se fait de plus en plus sentir.
Par anticipation, ne faudrait-il pas réduire le nombre de membres du bureau? De 9 membres, on pourrait fonctionner à 7 membres , en nombre impair pour faciliter le vote des décisions.
C'est à vous de décider en répondant au questionnaire proposé.
Merci

Le 12 Mai 2013:

Le samedi 11 mai 2013, cinq bénévoles de l'ASA ont été nettoyés une partie du canal située entre le secteur Cougnas et Candoulente.

Ci-dessous la zone du Cougnas,
Retrait du limon de plus 20 cms d'épaisseur.


L'ouverture de la vanne a été opérée vers 10h00.
La photo ci-dessous montre l'arrivée de l'eau chargée en limon, à quelques 50 mètres du viaduc de Candoulente.



Ci-dessous le canal en service, à quelques 300 m de la prise d'eau.


En cette période de débroussaillage, de tontes d'herbes,il est demandé de ne rien jeter dans le canal.

Merci à vous tous.


Le 06.05.2013 :

A l'endroit où l'éboulement a été constaté en octobre 2012, la zone a été totalement purgée de blocs de pierre et de la terre, et des tubes 400 ont été posés à l'intérieur du canal bétonné pour préserver la circulation de l'eau en cas de sinistre identique.
Une autre équipe a nettoyé la prise de l'eau et l'ensemble des décanteurs.
Dans la zone des éboulis, les racines ont été retirées, par contre l'introduction d'un tube souple dans les tunnels n' a pas pu se faire.
Ce dispositif devra être opérationnel à la prochaine saison.

Attention :
Il reste encore à faire du nettoyage entre Cougnas et Candoulente.
Nous vous invitons encore à venir nombreux le samedi 11 mai 2013 à 07h30, même lieu de rendez vous.
Dès à présent, nous tenons à remercier tous les propriétaires et représentants qui ont contribué aux travaux du curage 2013.

Le 03.05.2013 :

Rappel
Venez nombreux au curage du canal du Véséou.
Date = Samedi 04 Mai 2013 à 07h30.
Route de Flaut Panneau d'affichage de la commune de Belvédère.
La route de Flaut permet d'accéder au Lieu dit Le véséou qui concerne la Commune de la Bollène Vésubie et celle de Belvédère.
Merci

Le 27.04.2013 :

L'annulation de la journée de curage du canal du samedi 27 Avril 2013 a été constatée sur place en présence de quelques bénévoles à 07H30. Le mauvais temps ne permettait pas de faire des travaux en toute quiétude.
Et pourtant, il reste de nombreux travaux à faire pour sa remise en service.
La nouvelle date du curage a été fixée au 04 Mai 2013 à 07H30.
Merci pour votre compréhension.

Le 26.04.2013 :

Le président annonce le maintien de la journée de curage du 27 Avril 2013 à 07h30.

Merci à vous tous.

Le 16.04.2013 :

La première journée du curage s'est déroulée sous le soleil, avec la participation de joyeux bénévoles.
On ne peut que les remercier, ils ont effectué un magnifique travail.
Dans le secteur du Cougnas, l'éboulement qui a obstrué le canal a été traité.
De nombreux blocs de pierre ont été retirés.
En levant les dalles de protection, on a constaté la présence d'énormes racines, qu'il a fallu arracher en dépensant beaucoup d'énergie.
De plus, un bloc de pierre qui s'est encastré dans le lit du canal a été levé et déposé sur le bord du canal.
Il servira à protéger le canal d'éventuelles chutes de pierre.
Merci à tous.
La prochaine journée est fixée le samedi 27 Avril 2013 à 07h30.
On a encore des travaux à vous confier.

Le 03.04.2013 :

Le curage du canal est une opération indispensable pour remettre le canal en service.
Nous vous donnons rendez-vous au panneau d'affichage Véséou Commune de Belvédère Route de Flaut.
Date : Samedi 13 Avril 2013 à 07H30.
Nous comptons sur vous.
NB:
Rappel: Gants, Bottes & Casque sont indispensables pour assurer votre propre sécurité.
Le 24.03.2013 :

Un arrêté ministériel du 19 décembre 2011, relatif à la mesure de calcul de l'assiette de la redevance pour le prélèvement sur la ressource d'eau impose aux canaux d'irrigation trois obligations :
- déterminer le volume d'eau en m3 prélevé par an,
- respecter le débit réservé,
- payer une redevance annuelle à l'Agence de l'eau.
Pour le Canal du Véséou, son alimentation dépend d'un cours d'eau de montagne avec des variations très élevées en débit.
De plus, la prise EDF libère une quantité d'eau en fonction de la pluviométrie, et des niveaux des lacs de montagnes.
La quantité disponible pour le canal en période d'ouverture (Mai -Octobre) est très aléatoire.
La réglementation relative au débit réservé doit assurer une continuité écologique, afin de garantir la préservation des écosystèmes.
Pour répondre à la législation 'Débit Réservé', trois méthodes ont été utilisées pour en déduire le débit plancher du canal :
1/10 de la quantité d'eau de la Gordolasque à la prise.
Pour le canal du Véséou, le débit réservé est de
140 l/s.
Il s'avère que grâce aux investissements réalisés par l'ASA sur 12 ans (Pose de tubes en PVC), le prélèvement a été diminué.
De 100l/s, le dernier relevé donne 88l/s, en période de mai, à l'ouverture.
Par la suite, le débit diminue en raison de l'accumulation de pierres, de branches à l'entrée.
L'ASA devra s'équiper d'un système de mesure agréé.
Pour les petits canaux, débit < 0.1 m3/, la réglementation accepte une utilisation d'une courbe de tarage simplifiée au débit maximum du canal;
et un relevé du temps d'ouverture du canal.
Ce système simplifié reste tout de même difficile à mettre en oeuvre: accès fort délicat, caprice de la nature (détérioration de l'ouvrage à prévoir,..).
La redevance à payer a été définie par l'Agence de L'eau (www.eauemc.fr) :
Montant = assiette en M3 x tarif (Euro/m3) Pour le canal du Véseou, le coût est 0.08 eur/1000 M3.
Pour un volume prélevé maximum = 88l/s ou 0.088 m3, la formule donne :
0.088 * 3600 (en heure) * 24 (en jour) * 184 jours (Période = de Mai à Octobre)
1399 * 0.08 eur
On estime que la redevance devrait être de 112 eur par an.
Attention :
Il s'agit d'une simple estimation basée sur les données connues au 24 mars 2013 et sans l'approbation de l'agence de l'eau.
Le montant à payer peut être totalement différent.

Le 23.03.2013 :

L’assemblée des propriétaires, présidée par Monsieur Luc Pouchol, a valablement délibéré, en ayant obtenu le quorum des voix.
Il remercie tous les propriétaires présents ou représentés et les invités,
Monsieur Burro Paul, Maire de Belvédère,
Monsieur Garaccio Eugène, le président de l'ASA des Eaux d'Arrossage de Roquebrune-Cap-Martin
Monsieur Giraud Jean-Claude, le président de l'ASA du Canal du Gordolon,
Monsieur Morelli Emile, le président de l'ASA du Canal de Camp Millo.



Le 15.03.2013 :

AG du 16 Mars 2013 à 16H30 Mairie de Belvédère:
Ordre du jour:
Rapport financier : année 2012,
Rapport des travaux , ce qui a été resté en 2012,
Actions 2013;
Site WEB, Réaménagement du canal, Travaux 2013,
Budget 2013:


Nous vous rappelons que l'assemblée générale de l'ASA se tiendra le samedi 16 mars 2013 à 16h30 à la mariie de Belvédère , salle des mariages.
Merci à vous tous

Le 08.03.2013 :

Nous vous rappelons que l'assemblée générale de l'ASA se tiendra le samedi 16 mars 2013 à 16h30 à la mariie de Belvédère , salle des mariages.
Merci à vous tous

Annonce légale :

Association Syndicale Autorisée du Canal du Véséou Supérieur
Avis de consultation en vue de la passation d'un marché à procédure adaptée (Art. 28 du CMP)
Nom et adresse de l'organisme qui passe le marché :
ASA du Canal du Véséou Supérieur
chez M. Pouchol Luc, route de Flaut,
06450 La Bollène Vésubie
Objet :
Réaménagement du Canal Secteur Le Cougnas
Lieu des travaux : Commune de Belvédère
06450 Alpes Maritimes.
Renseignements administratifs et techniques, demande des dossiers, réception des offres :
s'adresser à
M. Pouchol, président de l'ASA du Canal du Véséou,
route de Flaut,
06450 La Bollène Vésubie
Email : pouchol.luc@neuf.fr ou
canalasa@aol.com Site www.canaduveseou-sup.com
Date limite de réception des offres : 30 avril 2013 18 h 00
Date de la publication : 22 février 2013.




Le 17.02.2013:

La tenue de l'assemblée générale de l'ASA du Canal du Véséou Supérieur sera organisée le 16 mars 2013 16H30 à la mairie de Belvédère.
Si vous avez des questions sur les points à aborder à l'Assemblée, vous pouvez nous les transmettre à canalasa@aol.com



Le 03.02.2013:

La Préfecture informe les responsables des ASA qu'un arrêté ministériel du 27 novembre 2012 annonce la disparition de la nomenclature comptable M.1.5.7 au profit de la nomenclature M.14 abrégée applicable aux communes de moins de 500 habitants.
La mise en application concerne l'exercice 2014.
Etant donné que tous les budgets 2013 doivent être remis à Préfecture avant le 15 Février 2013.
L'étude des impacts sur les ASA sera prise en charge par la Fédération des Structures d'Irrigation Alpes Maritimes.
Il faut croire que les Présidents des ASA adhérentes ont senti venir les futures réformes de l'état pour avoir anticipé la création d'une entité mutualiste, dès octobre 2012.
Le monde des réformes même bénéfiques est toujours appréhendé avec difficultés.
A priorié, le changement fait peur à chacun de nous.




Le 30.01.2013:

Le budget 2013 a été retiré du panneau d'affichage de la mairie de Belvédère, pour être transmis à la Préfecture des Alpes Maritimes.



Le 18.01.2013:

En séance du 12 Janvier 2013, le président a présenté le budget 2013 aux membres du syndicat de l'ASA. pour validation

Les principaux postes sont donnés ci-dessous.

En principales charges courantes :

Section Fonctionnement

Art.	Libellé	Prévisions
6064	Fournitures administratives	500.00
61523	Entretien du réseau	29 414.88
616	Assurance responsabilité civile.	509.00
6188	Autres frais divers.	1 000.00
6225	Indemnités du comptable trésor public	153.00
6231	Annonces légales	120.00
6238	Frais Site Web	120.00
6261	Frais d’affranchissement	330.00
6288	Frais Fédération Structures	100.00
654	Créances non recouvrées	800.00
66	Charges financières	600.00

;

Les membres approuvent, à l'unanimité, les charges courantes de 2013.

;

Libellé	Prévisions
Rôle des eaux	4 625.00
Subventions communales	1 600.00
Excédent Exercice 2012	27 421.88

Les membres ont approuvé, à l’unanimité, les recettes prévisionnelles de 2013.

Section d'investissement:

Investissement.	Prévisions
Immobilisations corporelles	25 000.00
Réaménagement des secteurs
Secteur Cougnas	25 000.00
Remboursement Prêt de banque	25 000.00

Investissement.	Prévisions
Excédent reporté Investissement	4400.37

Pour faire face à ces dépenses d'investissement, l'ASA peut compter sur les subventions suivantes :

Investissement.	Prévisions
Subventions	16 800.00
Subvention régionale	8 400.00
Subvention départementale	8 400.00

Investissement.	Prévisions
Excédent de fonctionnement capitalisé	3 799.63

Le document Budget 2013 est affiché à la mairie de Belvédère, place Baldoni du 15 janvier au 26 Janvier 2013.



Le 13.01.2013:
La réunion des membres s'est déroulée chez Monsieur Le Président.
Un compte-rendu sera communiqué le 17 Janvier 2013.


Le 04.01.2013:
Le président organise une réunion du bureau le 12 Janvier 2013 à 14h30.
Ordre du jour :
- Bilan des actions de 2012,
- Présentation du compte administratif 2012,
- Projet Réaménagement Cougnas en 2013,
- Budget 2013,
- Date de le tenue de l'assemblée générale,
- Dates des journées de curage.
Si vous avez des questions, vous pouvez le faire en nous les envoyant à canalasa@aol.com.

Merci


Le 01.01.2013:
Déjà une année écoulée, vive la nouvelle année.
Nous vous souhaitons à vous tous une bonne année 2013.
Une bonne santé est le 1er voeu, en effet, elle entraîne de l'enthousiasme au travail, de la gaité... le bonheur au foyer.
Que faut-il de plus?


Le 17 Décembre 2013
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fait le 17.12.2013
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